Accident du travail
Voici le cours pour mes étudiants sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
Si la qualité n'est que celle d'un Zoom, elle permet néanmoins de comprendre les grandes notions et leur évolution.
Pour un avis personnalisé, n'hésitez pas à prendre rendez-vous sur mon agenda en ligne cal.com/undeuxdroit
Plan et Time line de la vidéo
00:52 Introduction historique : le dilemme posé par les accidents du travail et l'incapacité de trouver une solution juridique
03:28 Le "deal en béton" de la loi de 1898
04:27 Le scénario classique désormais : accident du travail + faute inexcusable
07:55 Annonce de plan du cours
08:44 L'ACCIDENT DU TRAVAIL
11:40 Définition classique de l'accident du travail
13:39 Accidentologie et synistralité selon les rapports annuels de l'Assurance Maladie
15:09 "La cause totalement étrangère au travail" un exemple
16:16 "Le temps et le lieu du travail" un exemple
17:28 La négligence du salarié ? non !
23:42 La définition moderne de l'accident du travail
30:10 La dépression ("syndrome anxio-dépressif réactionnel") comme accident du travail
32:08 LA MALADIE PROFESSIONNELLE
32:20 Covid : un maladie professionnelle ?
33:42 L'exemple d'un tableau des maladies professionnelles (pour covid justement)
34:03 Colonne n°3 la liste limitative des travaux
35:09 Colonne n°2 le délai de prise en charge (le temps d'incubation)
35:56 Colonne n°1 la maladie désignée
38:05 Ex. du tableau n°30 sur l'amiante
41:25 L'inconvénient des tableaux
41:49 Les maladies hors tableau - article L. 461-1 du code de la sécurité sociale
44:13 La procédure devant le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles CRRMP
LES PROBLEME DE FRONTIERE ENTRE L'AT ET LA MP
45:04 Les pathologies psychiques : des maladies hors tableaux (mais aussi des accidents du travail)
45:50 La même lésion peut être un AT ou une MP !
46:55 Ex. du trouble musculo squelettique (TMS)
48:29 LE CRITÈRE DE DISTINCTION de l'accident professionnel et de la maladie professionnelle
51:58 Le suicide comme accident du travail
56:45 La difficulté de l'origine multifactorielle d'un accident ou d'une maladie